La TVA dans l'événementiel

En préambule, il faut définir si votre entreprise peut récupérer la TVA.
Comment savoir si votre entreprise récupère la TVA?
Rien de plus simple, demander à votre DAf ou votre comptable.
Sans faire de généralité car chaque entreprise est unique, les entreprises récupèrent généralement la TVA quand la dépense est exposée dans l’intérêt de la société.

Les exceptions

• Exceptions selon la forme de l’entreprise (généralités)
• Associations ne récupèrent généralement pas la TVA
• Autoentrepreneurs ne récupèrent généralement pas la TVA
• Les petites structures ayant opté pour la franchise de TVA
• Exceptions selon votre activité
• Banque et Assurance ne récupèrent généralement pas la TVA par exemple
• Exceptions selon le type de dépense
• Par exemple les dépenses de TVA sur les véhicules de tourisme ne sont pas déductibles

Une fois que vous avez analysé si votre entreprise peut récupérer la TVA (généralement la question à se poser est : mon entreprise collecte-t-elle la TVA?), vous allez pouvoir analyser les dépenses dans l’événementiel ou le MICE qui sont déductibles.

Analyse des dépenses de l’événementiel

Là encore, il va falloir affiner l’analyse car le lieu d’exécution de la prestation est très important. A l’étranger, chaque pays a ces régles, il faudra sûrement l’aide d’un fiscaliste.
Si votre entreprise a une domiciliation française et que l’événement ou séminaire est organisé en France, ça va être plus simple.

Ensuite, cela dépend du mode d’organisation de votre événement, que ce soit un séminaire ou un Team Building par exemple.

• Séminaire, meetings ou événement organisés par vous même : déductibilité optimisée.
• Séminaire, meetings ou événement organisés par une agence de voyage : TVA déductible uniquement sur la marge réalisée par l’agence si elle l’indique sur sa facture. La déductibilité n’est pas optimale.
• Séminaire, meetings ou événement organisés par une agence en contrat de mandat : déductibilité optimisée.

Enfin, certaines dépenses sont déductibles, d’autres non...

• Restauration pour repas d'affaires : Déductible
• Location salle : Déductible
• Team Building : Déductible
• Nuitées pour staff ou dirigeant : Non déductible
• Nuitées pour externe : Déductible
• Technique : Déductible

Nous parlons ici d’une partie de l’événementiel et du MICE (Meetings, Incentive, Congress and Events), y compris les séminaires.

Attention, pour que la TVA soit déductible, outre ce qui est précisé avant, la facture doit reprendre certaines mentions, on appelle cela des conditions de forme (facture > 150€, tolérance au dessous)

• Numéro TVA intracommunautaire du client
• Nom complet du fournisseur et du client
• Date de délivrance
• Numéro SIREN
• Intitulé de l’article
• Quantité
• Prix unitaire
• Taux TVA

Dans tous les cas, il est primordial de faire analyser cela par votre service financier ou par des professionnels.